Mentions légales

Informations relatives à l’édition et au fonctionnement du site internet de l’association Passeport pour la Chine.

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse www.passeportpourlachine.fr, est édité par :

Passeport pour la Chine E.I.E.C.
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 2 rue du Pont de Lodi, 75006 Paris
Numéro SIRET : 353 692 460 00028
Adresse électronique : passeportpourlachine@wanadoo.fr
Téléphone : 01 43 29 61 98

Adresse des activités en présentiel : Collège Jacques Prévert, 18 rue Saint-Benoît, 75006 Paris. Cette adresse est indiquée comme lieu d’activité et ne se substitue pas à l’adresse du siège social de l’association.

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est Sophie Diebold, en sa qualité de présidente de l’association Passeport pour la Chine.

3. Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site internet : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, documents pédagogiques, logos, éléments graphiques et structure générale, est protégé par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou autorisation préalable écrite de l’association ou du titulaire des droits concerné, toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite.

Les marques, photographies, œuvres et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Elle ne peut toutefois garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions temporaires du service.

Les informations relatives aux cours, ateliers, stages, événements, horaires, tarifs et disponibilités peuvent évoluer. Seules les informations confirmées directement par l’association lors de l’inscription ont valeur contractuelle.

L’association ne peut être tenue responsable d’un dommage résultant d’une utilisation inappropriée du site, d’une indisponibilité temporaire ou d’un problème technique indépendant de sa volonté.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes. L’association n’exerce aucun contrôle permanent sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données et ne saurait en être tenue responsable.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et d’utilisation des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité.

Lorsque des cookies ou autres traceurs soumis au consentement sont utilisés, le visiteur peut accepter, refuser ou modifier ses choix à l’aide de l’outil de gestion des cookies mis à sa disposition sur le site.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Dernière mise à jour : septembre 2026.